Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-097 Personnel municipal – Tableau des effectifs
144 Ko
268 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/101
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-098 Personnel municipal – Actualisation des modalités de remboursement frais déplacements
163 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/102
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-099 Votes – Levée du scrutin secret
152 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/103
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-100 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des membres
137 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/104
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-101 Commissions thématiques – Création et désignation des membres
140 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/105
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-102 Commissions thématiques de la Communauté de l’Auxerrois – Désignation des conseillers municipaux
262 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/106
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-103 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Création et désignation des membres
138 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/107
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-104 Commission consultative de Vaux – Désignation des membres
135 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/108
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-105 Comité de sous bassin Yonne Médian – Désignation des représentants du conseil municipal
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/109
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....). Comité de sous-bassin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-106 Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) – Désignation des membres
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/110
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
$136 Ko - 2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
$149 Ko - 2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/111
Sujet : commande publique / télécommunications
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et le CCAS
$141 Ko - 2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
$154 Ko - 2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/112
Sujet : commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
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Secrétariat des assemblées
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2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
$141 Ko - 2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
$149 Ko - 2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/113
Sujet : construction / commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-110 Stade Pierre-Bouillot – Transaction avec l’entreprise Arches Démolition
146 Ko
296 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/114
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-111 Contentieux Service Départemental d’Incendie et de Secours – Protocole d’accord
156 Ko
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/115
Sujet : protection civile / finances locales
Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-112 Actes de gestion courante
243 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/116
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-113 Séance de l'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d'organisation
$97 Ko - 2020-113 Séance de l\'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d\'organisation (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/117
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-114 Débat d'orientations budgétaires 2021
$92 Ko - 2020-114 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
$755 Ko - 2020-114 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
755 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/118
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-115 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications
103 Ko
795 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/119
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-116 Décision modificative
141 Ko
1879 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/120
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-117 Reconstruction du gymnase Albert Camus – Attribution de subvention au conseil départemental
93 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/121
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-118 Admission en non valeur
95 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/122
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-119 Commission communale des impôts directs – composition
95 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/123
Sujet : fiscalité / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-120 Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession
$99 Ko - 2020-120 Syndicat Départemental d\'Énergies de l\'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$3092 Ko - 2020-120 Syndicat Départemental d\'Énergies de l\'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession (ouvre la visionneuse)$
3092 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/124
Sujet : distribution électrique / commande publique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-121 Suspension du repos dominical – Dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
228 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/125
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2019
$256 Ko - 2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
256 Ko
$17889 Ko - 2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
17889 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/126
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2019
$99 Ko - 2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$695 Ko - 2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
695 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/127
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-124 Conseillers municipaux – Droit à la formation
101 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/128
Sujet : élu / formation professionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-125 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$111 Ko - 2020-125 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$123 Ko - 2020-125 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/129
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-126 Covid 19 – Attribution de la prime
108 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/130
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-127 Commission consultative des services publics locaux – Constitution
104 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/131
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-128 Conseil d'administration du centre de gestion de l'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal
$100 Ko - 2020-128 Conseil d\'administration du centre de gestion de l\'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/132
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-129 Commission aménagement contournement Sud – Désignation des membres
93 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/133
Sujet : élu / réseau routier / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission d'aménagement du contournement sud
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-130 Recensement de la population – Dispositif 2021
110 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/134
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-131 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
101 Ko
106 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/135
Sujet : personne âgée / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-132 Actes de gestion courante
112 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/136
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du " centre 15 " du SAMU de l'Yonne et plaidant pour la création d'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d'urgence et de secours
$124 Ko - 2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du \' centre 15 \' du SAMU de l\'Yonne et plaidant pour la création d\'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d\'urgence et de secours (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/137
Sujet : santé / établissement de santé / secours
Organisme : SAMU (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-134 Rapport égalité hommes-femmes
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/138
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-135 Budget primitif 2021 – Budget principal
111 Ko
1988 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/139
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-136 Budget primitif 2021 – Budget crématorium
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/140
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-137 Fiscalité directe locale – Taux 2021
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/141
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-138 Approbation de l'attribution de compensation définitive 2020
$125 Ko - 2020-138 Approbation de l\'attribution de compensation définitive 2020 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$3595 Ko - 2020-138 Approbation de l\'attribution de compensation définitive 2020 (ouvre la visionneuse)$
3595 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/142
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-139 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/143
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-140 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Actualisation
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/144
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-141 Pôle d'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation
$116 Ko - 2020-141 Pôle d\'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/145
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-142 Situation COVID-19 – Étalement de charges
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/146
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-143 Aquagym seniors - Remboursement des forfaits
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/147
Sujet : sport / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-144 Bar de l'Arquebuse - Franchise de loyer
$111 Ko - 2020-144 Bar de l\'Arquebuse - Franchise de loyer (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/148
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-145 Garantie d'emprunt pour l'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine
$121 Ko - 2020-145 Garantie d\'emprunt pour l\'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$3303 Ko - 2020-145 Garantie d\'emprunt pour l\'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine (ouvre la visionneuse)$
3303 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/149
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-146 Affermages 2020 - Exonération de redevances
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/150
Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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